Crédits

Graphisme et intégration / Clémentine Breed

Développement du site / CMS WordPress par l’agence digitale Coms’Up

Hébergement / OVH

Crédits photographiques / Photo des travaux : © Studio Moricio et © Clémentine Breed / Portrait : © Christophe Pouget

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Les présentes conditions générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site.

L’accès au site est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur la société Clémentine Breed design graphique.

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le site sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle.

Clémentine Breed, en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

L’ensemble des données accessibles et des contenus publiés sur le site, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent la base de données du site Internet de Clémentine Breed design Graphique. Cette Base de Données est protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur, ainsi que par les dispositions de la Directive Européenne 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996 .

Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de Clémentine Breed design Graphique.

Les Utilisateurs ayant fait une demande d’adhésion aux services proposés disposent, suivant la Loi du code de la propriété intellectuelle, loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi qu’à un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’envoyer un courrier à Clémentine Breed à l’adresse : 10 avenue Général de Gaulle – 69260 Charbonnières-les-Bains. Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies par l’intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, ne sont destinées qu’à un usage exclusif de Clémentine Breed dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux utilisateurs, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers.

Clémentine Breed conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses serveurs et s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Dans l’hypothèse ou l’une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conditions générales d’utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.

Clémentine Breed se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci. En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.